Publications

Flash Infos printemps 2017

http://www.calameo.com/accounts/5240134

Diaporama des vœux du Maire 28 janvier 2017

Vous pouvez visionner, ci-dessous, le diaporama des vœux du Maire.

bulletinBulletin municipal 2016

Pour consulter le bulletin municipal, cliquez sur le lien : https://www.facebook.com/stsigismond

voeux du maireDiaporama des vœux du Maire 30 janvier 2016

Pour consulter le diaporama des vœux du Maire, cliquez sur le lien : https://fr-fr.facebook.com/stsigismond

Bonne lecture


Tous les transports du 74 en un clic

http://www.mobicime.hautesavoie.fr/fr/


Arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle – mouvement de terrain lieu-dit l’Alluet :

arrete de reconnaissance de l’etat de catastrophe naturelle_mouvement de terrain lieu-dit l’Alluet

Plan de prévention des risques naturels :

arrete prefectoral prescrivant la realisation du plan de prevention des risques naturels de la commune SAINT SIGISMOND


Comptes rendus SIVU d’Agy

Pour les consulter, cliquez sur le lien ci-dessus.


Comptes rendus SIVU des Fontaines

Pour les consulter, cliquez sur le lien ci-dessus.


Comptes rendus CCAS

CR CA CCAS 15 septembre 2015

CR CA CCAS 22 decembre 2014


Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Pour consulter les documents, cliquez sur lien ci-dessus.

Institution du droit de préemption urbain

Pour consulter les documents, cliquez sur lien ci-dessus.

Elaboration du zonage assainissement – approbation

Le zonage d’assainissement approuvé est applicable sur le territoire de la commune de Saint-Sigismond à partir du 23 mai 2013.
La délibération et le plan de zonage sont consultables en cliquant sur les liens ci-dessous .
L’ensemble du dossier est à votre disposition en mairie aux jours et heures habituels d’ouverture et à la Prefecture.

deliberation approbation du zonage d’assainissement

Zonage assainissement


Modification du schéma départemental de gestion cynégétique et de l’arrêté départemental de sécurité publique

A l’issue d’une réflexion de plusieurs mois avec Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie, un certain nombre de dispositions viennent d’être entérinées et modifient le schéma départemental de gestion cynégétique et l’arrêté départemental de sécurité publique.

Cliquez sur les liens ci-dessous :

Fédération départementale des chasseurs de Haute-Savoie

Synthèse informations aux administrés

Fédération des chasseurs de Haute-Savoie : http://www.chasseurs74.fr/accueil


Publications diverses

Cliquez sur les liens ci-dessous pour les consulter.

Arrêté lutte contre les bruits du voisinage

Arrête sur l’élagage des arbres et des haies en bordure de voies publiques – PPA

Interdiction de brûlage des déchets verts

Arrêté interdisant la divagation des chiens et des chats